Les durées minimales des temps de repos des conducteurs de véhicules de plus de 3.5t de MMA
Le repos hebdomadaire
Pour commencer, un temps de repos hebdomadaire commence au plus tard à la fin de 6 périodes de 24 heures à compter du précédent.
De plus, la durée minimale hebdomadaire est :
- Normale 45 heures par semaine ;
- Réduite 24 heures consécutive.
Ainsi, le complément doit se prendre dans les 3 semaines qui suivent, en un seul bloc rattaché à un autre d’au moins 9 heures.
De surcroît, au cours de deux semaines consécutives un conducteur prend deux repos hebdomadaires normaux. Ou un hebdomadaire normal et un hebdomadaire réduit.
Enfin, un temps de repos hebdomadaire à cheval sur 2 semaines peut se comptabiliser dans l’une ou l’autre semaine.
Pris à bord du véhicule
Ensuite, les temps de repos journaliers et hebdomadaires réduits loin du point d’attache peuvent se prendre à bord du véhicule. Si le conducteur en fait le choix.
À condition qu’un matériel de couchage convenable « couchette » se trouve à bord pour chaque conducteur. Et que le véhicule se trouve à l’arrêt.
Repos journalier
Ensuite, un jour concerne toute période de 24 heures. Cette période peut être à cheval sur 2 journées.
Le repos journalier :
- normal est d’une durée minimale de 11 heures consécutives ;
- normal fractionné se prend en deux tranches dont une première de 3 heures ininterrompues et une deuxième période d’au moins 9 heures ininterrompues ;
- réduit est de minimum 9 heures consécutifs.
Cependant, un conducteur ne peut pas en prendre plus de trois journaliers réduits entre deux hebdomadaires.
Interruption du repos journalier
Aussi, lorsqu’un conducteur accompagne un véhicule transporté par un navire transbordeur (ferry-boat) ou par un train, et qu’il prend en même temps un repos journalier normal, ce temps s’interromps au maximum 2 heures par d’autres activités dont la durée totale ne dépasse pas une heure. Le conducteur doit disposer d’une couchette.
Double équipage
Enfin, le double équipage se compose de deux conducteurs se relayant au volant. La présence des deux conducteurs est facultative la première heure.
A cette fin, chaque membre d’équipage doit bénéficier d’au moins 9 heures consécutives de repos au cours de chaque période de 30 heures.
Il peut se prendre « en couchette » à condition que le véhicule soit à l’arrêt.
Solyt’Gestion – Gestionnaire de transport externe